RAPPORT Atelier constituant, 09-03-2016.
Bonjour. J’anime cet atelier à chaque
mois, le deuxième mercredi, l’après-midi, à 13 hres et le soir, à 19 hres.
Aujourd’hui, deux personnes se sont
présentées l’après-midi et aucune le soir.
Merci aux deux qui sont venus!
Cette fois, - c’était le deuxième
atelier-, il s’agissait de montrer ce qu’on pourrait appeler la méthode
Larocque, qui a conduit à des États-Généraux en 2003 avec Claude Béland, ainsi
qu’à une écriture citoyenne de la Constitution, lors d’un exercice avec une
centaine de personnes, en 2006, avec la guidance théorique de monsieur Larocque
et l’animation de Claude Béland.
Un livre en est sorti : Dialogue
avec Claude Béland sur unen Constitution du Québec d,aujourd’hui. Vers une assemblée
constituante citoyenne, 2009.
André Larocque, vient par ailleurs
de publier un nouveau livre : Robert Burns Le ministre de la démocratie
citoyenne, 2016.
J’ai rencontré monsieur Larocque
vers la fin février pour une période de deux heures environ. Ce fut une belle
rencontre et je l’en remercie.
Je voulais essayer de comprendre les
différences et ressemblances entre sa voie et celle de Roméo Bouchard. Il y en
a et il y a convergence la plupart du temps.
Il m’a dit qu’au début du Parti
Québécois, il a eu l’occasion de commencer, à la suggestion de monsieur
Lévesque, un centre de documentation et de recherche pour le Parti. C’était une
première à l’époque.
Il a animé l’équipe de cette manière :
il a demandé de faire une recherche exhaustive sur tout ce que René Lévesque a
dit et écrit afin de distiller ses souhaits en quelques propositions.
L’équipe est arrivée à identifier 10
réformes démocratiques qui sont la base du programme de Lévesque. C’était l’ « agenda
de réformes de René Lévesque».
C’est dans Option Québec (
1968) que Lévesque a d’abord dit que le Québec devrait avoir sa Constitution et
Larocque relève ce fait dans son dernier livre.
Le Parti québécois d’alors était en
faveur de la réforme démocratique avant l’atteinte de la souveraineté du pays.
Le Parti a changé depuis, contre la volonté de Lévesque.
Larocque se dit un « Lévêquiste
de stricte observance ».
Larocque, en 2002, a été rappelé
comme sous-minstre à la réforme démocratique et a, à cette occasion, la possibilité de participer à la formulation
d’un questionnaire qui serait présenté «
lors de la plus grande consultation populaire de toute notre histoire. »
Dans un article du Devoir du 5
novembre 2011 , il dit : « Le premier pas, le plus important, c’est
de se doter d’une assemblée constituante, une assemblée de citoyens qui
consulte les électeurs, RÉGION PAR RÉGION ( souligné par moi) sur la façon dont
ils veulent être gouvernés et qui soumet cela à un référendum sous forme d’une
Constitution. »
Cela nous indique, que nous, dans
chaque région, avons avantage dès ce moment, à clarifier ce que nous voulons,
en faisant l’entraînement de participer à des ateliers constituants, afin d’être
prêts lorsque l’Assemblée Constituante nous le demandera. http://www.ledevoir.com/politique/quebec/335307/un-projet-radical-le-pouvoir-aux-citoyens
En 2003, Larocque et Béland ont posé
dix questions dérivées de l’héritage démocratique de René Lévesque et Burns.
Les États Généraux d’alors, indépendants des partis, dirigés par monsieur
Béland, ont tenu 27 assemblées publiques dans 20 villes et 16 régions
administratives différentes, a rencontré 2050 personnes , a entendu 735
interventions verbales au cours d’audiences publiques , a dépouillé les
résultats de 2508 questionnaires et a reçu 27 mémoires d’organismes et d’individus.
( page 143, ,livre Robert Burns, ministre de la démocratie citoyenne)
Il a été trouvé que :
-
80%
de citoyens sont favorables à l’introduction de l’initiative populaire.
-
82%
réclament une Constitution pour le Québec.
-
47%
veulent un régime exécutif présidentiel.
-
82%
exigent des élections à date fixe.
-
90% souhaitent un mode de scrutin de type
proportionnel.
-
60%
voudraient voir les députés élus sur la base des régions.
-
74% sont favorables à l’existence d’une Chambre
des régions dans le cadre de l’Assemblée nationale.
-
74%
veulent des mesures incitatives, mais non contraignantes, pour améliorer la
représentation féminine à l’Assemblée nationale
-
65%
veulent des mesures incitatives pour améliorer la représentation des
communautés culturelles à l’Assemblée nationale.
-
58%
s’opposent à établir le droit de vote à 14 ans.
C’est sous la direction de Jean-Pierre Charbonneau que cela a
pu se faire : http://www.institutions-democratiques.gouv.qc.ca/publications/pouvoirauxcitoyens.pdf
Dans un autre très bon article du Devoir, on peut lire :
« Le Parati Québécois fait fausse route en projetant de tenir un
référendum sur la souveraineté avant d’assurer la souveraineté populaire par l’adoption
d’une constitution, l’instauration de la proportionnelle et l’introduction de
référendums d’initiative populaire. Lien : http://www.ledevoir.com/politique/quebec/114412/entrevue-avec-andre-larocque-ancien-sous-ministre-pequiste-le-pq-nuirait-il-au-projet-souverainiste
Après cet
événement, les États-Généraux, André Larocque
a été jusqu’à récemment vice-président du Mouvement démocratie et
citoyenneté. Ce mouvement est terminé à toute fins pratiques.
C’est nous qui
sommes la suite.
Je voulais
terminer l’atelier en posant les questions suivantes que Larocque a posées
pendant des décennies autour de lui. C’est pourquoi il a confiance en savoir ce
que veulent les Québécois. Mais à cause d’une distraction- je me suis trompé de
livre!- je n’ai pu les poser. C’est pourquoi, pour me reprendre, je le fais
maintenant en les empruntant au livre de monsieur Larocque, sur Robert Burns,
page 157 :
C’est un
questionnaire simple en dix points issus des « réformes à Lévesque » :
1- Seriez-vous d’accord pour qu’on élise
le premier ministre au suffrage universel?
2- Seriez-vous d’accord pour qu’un parti
qui a obtenu 24% du vote dans une élection obtienne 24% des sièges a`l’Assemblée
nationale?
3- Seriez-vous d’accord pour éliminer la
discipline de parti?
4- Seriez-vous d’accord que les députés
aient le contrôle réel de l’administration publique, en particulier des
finances publiques?
5- Seriez-vous d’accord que les
élections soient tenues à date fixe ( pour le vrai!)?
6- Seriez-vous d’accord pour que le
Québec se dote d’une loi d’initiative populaire pour que les citoyens puissent
présenter et adopter des projets de loi?
7- Seriez-vous d’accord pour que le
Québec se dote d’une loi de révocation des élus sur pétition populaire?
8- Seriez-vous d’accord pour que d’importants
pouvoirs présentement à Québec soient transférés vers les régions?
9- Seriez-vous d’accord que soit créé un
Conseil citoyen de la démocratie avec mandat d’aviser l’Assemblée nationale sur
l’état de la démocratie chez nous?
10-
Seriez-vous
d’accord pour que le Québec, dans le cadre fédéral actuel, se dote de sa propre
Constitution?
Monsieur Larocque dit avoir toujours eu un appui massif à ce
questionnaire.
C’est le
même genre de questions mais en plus précis qui ont été posées une fin de
semaine de 2006 à des gens qui ont rédigé une Constitution de 30 articles, qu’on
peut voir dans le livre Dialogue avec Claude Béland sur une constitution du
québec d’aujourd’hui. ( le livre est à la Bibliothèque Nationale du
Québec), probablement dans beaucoup de bibliothèques municipales et il faudrait
trouver s’il est numérisé.
Voici ce que
monsieur Roméo Bouchard pense de cette Constitution : « C’est
excellent comme constitution sur les institutions publiques. Il n’y a rien sur
une chambre citoyenne tirée au sort, ni sur une chambre des régions. De plus, c’est
une constitution pour un Québec-province canadienne, qui ne pose pas la
question du statut politique du Québec. Mais je pense qu’aujourd,hui, une
constitution, comme ce fut le cas pour la Bolivie, l’Équateur, le Vénézuéla, l’Islande,
doit aussi s’intéresser à tout ce qui concerne les droits, la démocratie de l’information,
culturelle, sociale, économoique, de la justice etc, en d’autres mots, les
choix de société. »
Alors, c’est
ce que propose de faire le guide de monsieur Bouchard qui s’intitule : Constituer
le Québec citoyens constituants à l’œuvre. Ce guide est disponible pour l’instant
dans mon blogue Mangersanspetrole http://mangersanspetrole.blogspot.ca/
Il y a un moteur de recherche. Je
pense que le guide paraîtra dans le site de l’ACCQ en une version plus jolie.
Monsieur Bouchard a écrit un article
sur la souveraineté municipale et régionale : http://www.journalensemble.coop/article/2015/03/miser-sur-la-souverainete-municipale-et-regionale/793
Et pour aider à constituer ces
territoires, il a également produit un Guide : Guide pour les
communautés locales ou régionales qui veulent se doter d’une constitution.
Celui-ci est aussi disponible dans mon blogue. Utilisez le moteur de recherche.
Je m’implique dans ma municipalité, d’autant plus qu’il y à Boucherville un Secrétariat à la participation citoyenne,
ce qui plaît à Roméo Bouchard, amant de la « filière démocratique ».
J’ai demandé une constitution municipale. Le texte est également dans mon
blogue. ( Projet de constitution
municipale)
Si vous examinez le Guide : Constituer
le Québec citoyens constituants à l’œuvre, vous remarquerez qu’il y a 14
thèmes.
Eh
bien, nous en verrons un par mois dans le cadre de nos ateliers constituants.
Nous ajouterons aussi les thèmes du travail en constitution municipale et
régionale, puis sur l’Assemblée Constituante comme telle. Avec ces 17 thèmes
nous avons de quoi nous rendre vers septembre 2018, veille, théoriquement des
élections.
Si
une Assemblée Constituante, vient nous consulter, dans les régions, notre volonté
aura été examinée par nous d’ici-là!
Par exemple, pour la prochaine
rencontre du treize avril ( deuxième mercredi de chaque mois, 13 et 19 hres.),
nous examinerons le thème de : Souveraineté
du peuple et démocratie. Je vous suggère de vous préparer, d’emporter vous
questions, suggestions. Ce n’est pas encore l’étape d’écrire des articles, mais
une préparation à le faire. L’écriture commencera pour le vrai aux thèmes 3 et
4 : Préambule de la constitution et
les caractéristiques de l’État Québécois.
Voici le thème de la prochaine rencontre :
Thème
1 : souveraineté du peuple et démocratie
Le principe de la
souveraineté du peuple comme fondement de la démocratie, de l'État et du Droit,
ainsi que la notion d'égalité qui en découle, sont à la base de toute réflexion
et de tout processus constituant.
Même si peu de gens s'y
opposent ouvertement, beaucoup ne croient pas vraiment que le peuple et de tous
les citoyens peuvent et doivent participer au processus de décision collective.
Il est donc important de
clarifier ce point majeur dans un groupe de travail.
RÉFÉRENCES :
Déclaration des droits de
l'homme et du citoyen de 1789 : voir le texte en annexe :
La Déclaration des Droits
de l'homme (http://www.un.org/fr/documents/udhr/ )
Article 1 : Tous les
êtres humains naissent libres et égaux en dignité et en droits. Ils sont doués
de raison et de conscience et doivent agir les uns envers les autres dans un
esprit de fraternité.
Article 21 :
1. Toute personne a le droit
de prendre part à la direction des affaires publiques de son pays, soit
directement, soit par l'intermédiaire de représentants librement choisis.
2. Toute personne a droit à
accéder, dans des conditions d'égalité, aux fonctions publiques de son pays.
3. La volonté du peuple est le
fondement de l'autorité des pouvoirs publics; cette volonté doit
s'exprimer par des élections honnêtes qui doivent avoir lieu périodiquement, au
suffrage universel égal et au vote secret ou suivant une procédure équivalente
assurant la liberté du vote.
Le droit des peuples à
disposer d’eux-mêmes et de leurs ressources naturelles.
Le droit des peuples à
disposer d’eux-mêmes, affirmé pour la première fois à la Constituante française
de 1789, est garanti par la Charte des Nations-Unis (1945), et précisé
dans le Pacte sur les droits civils et politiques (1966) dans les termes
suivants :
« Tous les peuples ont
le droit de disposer d’eux-mêmes. En vertu de ce droit, ils déterminent
librement leur statut politique et assurent librement leur développement
économique, social et culturel. Pour atteindre leurs fins, tous les peuples
peuvent disposer librement de
leurs richesses et de leurs ressources naturelles… En aucun cas, un peuple ne pourra être
privé de ses propres moyens de subsistance».
André Larocque, Au pouvoir citoyens :
« La légitimité d'une
constitution ne peut pas venir d'ailleurs que du peuple. La souveraineté de
l'État a elle-même une source, une cause, une origine : la souveraineté
populaire. La constitution est une création de la souveraineté populaire. Même
la Cour suprême du Canada a reconnu que la légitimité d'une décision populaire
(le référendum) l'emporte sur la légalité. Et il y a une perversion profonde de
la démocratie quand une constitution n'est que l'outil d'une démarche
partisane, qu'un élément de stratégie, qu'une arme pour triompher de ses
adversaires...Un parti politique qui vise la souveraineté de l'État sans
l'assujettir à la souveraineté populaire ne mérite pas qu'on lui confie la
responsabilité de cet État. » p. 33ss.
Antoine Chollet, Défendre la démocratie
directe :
« Une partie
importante des élites, jalouses de leurs privilèges, n'éprouve qu'un amour très
modéré pour la démocratie. Elle le manifeste implicitement, car personne
aujourd'hui n'ose se dire antidémocratique, mais les arguments n'en révèlent
pas moins une méfiance profonde envers la démocratie et une inquiétude face à
certaines de ses conséquences...Les véritables démocrates sont ceux qui pensent
que tous les êtres humains sont égaux et que seule une communauté politique
libre peut garantir que cette égalité ne se traduise pas en un slogan vide de
sens et de contenu et qui ne sont pas effrayés par le pouvoir du peuple mais
considèrent, comme Thomas Jefferson, qu'il est en toutes circonstances le
meilleur garant de la liberté.
p.9-10 7
La plupart des penseurs qui
sont à l'origine des régimes constitutionnels actuels -États-Unis, France,
Angleterre, Suisse- ne faisaient généralement pas mystère de l'un de leurs
objectifs principaux en rédigeant les constitutions qui, pour certaines, sont toujours
en vigueur : tenir le peuple à l'écart de la politique, l'assigner au seul
rôle de spectateur. ..Tous nos systèmes politiques constitutionnels sont des
régimes élitistes, ceux-là même qu'on nommait oligarchiques ou aristocratiques
dans le vocabulaire politique grec. Le pouvoir appartient à un petit nombre de
personnes, le peuple n'y exerçant qu'une fonction de légitimation,
principalement par le biais des élections. p.11
Le fondement ultime de la
démocratie ne réside ni dans un texte, ni même dans des valeurs qui seraient
intangibles, mais dans cet unique principe institutionnel qui est LE POUVOIR DU
PEUPLE. Tout autre fondement -les «droits de l'homme», le respect de la
constitution, l'état de droit, le droit international, etc. -est toujours susceptible
de se transformer en hétéronomie. En démocratie, une décision ne tient que tant
qu'elle n'a pas été renversée: il n'existe pas de décision absolue et
intouchable, il ne doit pas exister de tabou. La démocratie est l'institution
politique qui affirme précisément qu'il ne peut y avoir de science ou de
connaissance objective des affaires politiques. p.41
La démocratie n'admet
aucune distinction principielle, de naissance, de compétence, de richesse ou de
capacités entre les citoyens pour tout ce qui relève des affaires politiques.
Toute démocratie s'appuie sur une égalité non seulement politique (droit de parole,
de vote, de participation, etc.) mais également économique, sociale et
éducative. Par conséquent, la réduction drastique des inégalités économiques et
l'universalisation de l'éducation sont deux conditions sine qua non de la
démocratie. p.14
Dans une démocratie, le
peuple n'a ni tort ni raison, il décide. Les décisions populaires sont toujours
légitimes. Elles n'empêchent pas que le peuple se prononce à nouveau sur le
même sujet, mais elles obligent tous ceux et celles qui avaient la possibilité effective
d'y participer. »p.107
Vision de Étienne Chouard
-Le site de Chouard :
Plan C : http://etienne.chouard.free.fr/Europe/
-Le blog de Chouard : http://chouard.org/blog/
-Projet de constitution de
Chouard (pour une nation) :http://wiki.gentilsvirus.org/index.php/Constitution_Wiki_Etienne_Chouard
-Élection n'égale pas
démocratie : https://www.youtube.com/watch?v=ZWSXU0mCxT0
(6 minutes)
Vision de Francis
Dupuis-Déri
-Son livre Démocratie, histoire politique d'un
mot aux États-Unis et en France, Lux.
-La démocratie contre la
représentation politique :https://www.youtube.com/watch?v=aEU6xNkliGQ
(1 heure)
Sites web et vidéos
connexes :
www.constitutionqc.org
ConstitutionQC (Documents)
www.sansparti.org Parti des
Sansparti (Frank Malenfant)
www.democratie-nouvelle.qc.ca
Mouvement Démocratie nouvelle (Jean-Sébastien Dufresne)
www.mdcq.qc.ca Mouvement
démocratique pour une constitution du Québec (Pierre Curzi)
www.macqc.org Mouvement d'appui pour
une constitution québécoise.
https://www.facebook.com/constituante.democratie
Constituante-Démocratie directe
https://www.facebook.com/permalink.php?story_fbid=1583043398575849&id=1515135912033265&substory_index=0
Manifeste du groupe Forces québécoise (journal L'Étincelle), qui énonce les
lignes directrices d'une possible constitution québécoise.
http://www.inter-agir.fr/ L'illusion démocratique selon
Dupuis-Deri et Alain Badiou.
Video de Jean-Paul Joury
sur Le tirage au sort en
démocratie :https://www.youtube.com/watch?v=l8wPtphgats
8
Lectures sur la démocratie :
André Larocque, Au pouvoir citoyens, mettre fin à
l'usurpation des partis politiques (BLG)
André Larocque et Lorraine
Thérien, Dialogue avec Claude
Béland sur une constitution du Québec d'aujourd'hui, vers une assemblée
constituante citoyenne(MDCQ)
Roméo Bouchard, Constituer le Québec, pistes de
solution pour une véritable démocratie (Atelier
10,
Nouveau Projet)
Francis Déri-Dupuis, Démocratie, histoire politique d'un mot en
France et aux États-Unis (Lux)
Jacques Lazure, Abolir les partis politiques
Robert Hue, Les partis vont mourir et ils ne le
savent pas (Archipel-Essai)
Antoine Cholet, Défendre la démocratie directe, sur
quelques arguments antidémocratiques des élites suisses (Le Savoir suisse, Presses
romandes)
Jacques Rancière, La haine de la démocratie (La Fabrique)
David Graeber, La démocratie aux marges (Le bord de l'eau)
David Von Reybrouckm, Contre les élections (Babel-Essai)
Jean-Luc Melançon, L'ère du peuple (Fayard)
David Bollier, La renaissance des communes (Charles-Léopold
Mayer)
À trouver : LE LIVRE
VERT SUR LA DÉCENTRALISATION!!!!!!!
Merci!!! Ps : livres d’André
Larocque : Pouvoir aux citoyens et Le parti de René Lévesque Un retour aux
sources.**** René Lévesque voulait une constitution pour le Québec dans son
livre OPTION QUÉBEC, 1968.
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